Marque renouvelée - Marque en vigueur

Macarons de Nancy Stanislas
BATT CHOCOLATS, SARL

Numéro de dépôt :
97691825
Date de dépôt :
12/08/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2027

Présentation de la marque Macarons de Nancy Stanislas

Déposée le 12 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Macarons de Nancy Stanislas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BATT CHOCOLATS domicilié(e) 30 Impasse du tapis vert - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATT CHOCOLATS, SARL, M. BATT ALAIN domicilié(e) 030 Impasse du Tapis-vert - 54000 - NANCY - France.

La marque Macarons de Nancy Stanislas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Macarons de Nancy Stanislas arrivera à expiration en date du 12 août 2027.

BATT CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : Les Chocolats Stanislas , MINIBAT , LES JALOUSIES , LE CHARDON DE LORRAINE , ALAIN BATT , Les Babas de Stanislas


BATT CHOCOLATS, SARL - 30 Impasse du tapis vert - 54000 - NANCY - France - SIREN 334628542


BATT CHOCOLATS, SARL, M. BATT ALAIN - 030 Impasse du Tapis-vert - 54000 - NANCY - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351076 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2017 n°2666878 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-17

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